Déposée le 12 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « APPÉTIT de FRANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2368557) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE FOURNIL domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2368557) - 94200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITRE FOURNIL SA - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2368557) - 94200 - France - SIREN 380244756
MAITRE FOURNIL - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2368557) - 94200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Inscription le 22 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285076 - Publication au BOPI 1999-09-22
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368557 - Publication au BOPI 2008-03-28
Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354159 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 29 août 2005 - Changement d'adresse n°417130 - Publication au BOPI 2005-08-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554530 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, gougères, brioches, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Hôtellerie, restauration (alimentation) services de traiteurs (préparation de plats) et de cavistes ; cafétérias, cafés-restaurants, bars, élaboration de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'exposition, filmage sur bandes vidéo, consultations professionnelles sans rapport avec la direction des affaires, laboratoires, travaux d'ingénieurs ; recherche scientifique et industrielle, recherche dans le domaine alimentaire, location d'appareils distributeurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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